Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi belge (Livre XII du Code de droit économique), voici les informations relatives à l'éditeur du site soltanilabs.com :

1. Identité de l'entreprise

• Nom commercial : Soltani Labs
• Forme juridique : [Ex: Indépendant en personne physique]
• Siège social : [Ton adresse complète à Mons, Belgique]
• Numéro d'entreprise (BCE) : BE [Ton numéro BCE]
• Numéro de TVA : BE [Ton numéro de TVA]
• Contact : [Ton adresse email pro] | [Ton numéro de téléphone]

2. Hébergement

Le site est hébergé par : [Nom de ton hébergeur, ex: OVH, Hostinger, etc.]
Siège social de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, structure, code source) est la propriété exclusive de Soltani Labs. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les lois en vigueur.

4. Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif. Soltani Labs s'efforce de maintenir le site à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions. L'utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Toute contestation ou litige lié à l'utilisation du site ou à l'activité de Soltani Labs sera soumis au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Mons seront seuls compétents.

6. Mise à jour

Soltani Labs se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.